1. Informations sur le site www.julierey.fr

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de www.julierey.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur/propriétaire : Julie Rey – La maison des Associations – Boîte RR5 – 2, rue des Corroyeurs – 21068 Dijon Cedex

Responsable de publication/rédaction : Julie Rey

Réalisation : Kévin Furet – Graphiste & Webdesigner indépendant – www.kevinfuret.com

Crédit illustration portrait Julie Rey : Anne Gautherot

Hébergeur : OVH – Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France


2. Conditions générales

L’utilisation du site de www.julierey.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site de www.julierey.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.


3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments contenus sur le site www.julierey.fr sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Julie Rey est donc seule propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.julierey.fr.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire sauf autorisation écrite préalable de Julie Rey.


4. Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers le site internet www.julierey.fr est soumise à une autorisation écrite et préalable du responsable publication. Cette dernière peut-être demandée grâce au formulaire de contact à l’adresse suivante : www.julierey.fr/contact.

Le site internet www.julierey.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. Julie Rey n’est pas responsable du contenu de ces autres sites et n’est pas tenue de les évaluer régulièrement.


5. Limitations de responsabilité

Le propriétaire du site www.julierey.fr ne pourra être tenu responsable de dommages directs et indirects liés à l’utilisation du site www.julierey.fr. L’utilisateur du site s’engage à naviguer sur ce dernier en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis-à-jour.


6. Lois concernées

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.


7. Lexique

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site nommé ci-dessus.

Éditeur : personne ou société qui met à disposition du public, des pages sur internet.

Hébergeur : personne ou société qui met à disposition du public des sites web conçus et gérer par des tiers.